1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site [URL du site].
En accédant au site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les frais liés à l’accès au site (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
L’éditeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour maintenance.
3. Services proposés
Le site propose les services suivants :
[décrire brièvement : blog, vente, mise en relation, SaaS, etc.]
L’éditeur se réserve le droit de modifier ou supprimer tout ou partie des services sans préavis.
4. Responsabilités
L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
- des dommages résultant de l’utilisation du site
- des interruptions ou dysfonctionnements
- de la présence éventuelle de virus
L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait du site.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
6. Données personnelles
Les données collectées sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour plus d’informations, consultez la politique de confidentialité :
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7. Cookies
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L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies via le bandeau prévu à cet effet.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
9. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
10. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.